régime de l'admission temporaire

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• Admission temporaire — ● Admission temporaire régime douanier permettant l introduction temporaire de marchandises exonérées, car destinées à être réexportées après transformation …   Encyclopédie Universelle

• admission — [ admisjɔ̃ ] n. f. • 1539; lat. admissio 1 ♦ Action d admettre (qqn), fait d être admis. J ai envoyé au président du club ma demande d admission. Admission dans une école, à un examen. Admission sur concours. 2 ♦ (XVIII e) Action d admettre en… …   Encyclopédie Universelle

• Régime douanier — Le régime douanier est le cadre dans lequel on choisit de faire rentrer des marchandises vis à vis des autorités douanières. On fait ce choix par le dépôt d une déclaration en douane. Pourquoi plusieurs régimes douaniers ? Disposer de… …   Wikipédia en Français

• Admission sur le territoire français au titre de l’asile — Droit d asile en France Introduction Droit des étrangers (France) …   Wikipédia en Français

• Refus d’admission au titre de l'asile — Droit d asile en France Introduction Droit des étrangers (France) …   Wikipédia en Français

• Économie de la Tunisie — Tunisie Indicateurs économiques Siège social de Amen Bank : émergence des services dans l’économie tunisienne Monnaie dinar tunisien (TND) Année f …   Wikipédia en Français

• Economie de la Tunisie — Économie de la Tunisie Tunisie Indicateurs économiques Siège social de la BIAT : émergence des services dans l économie tunisienne Monnaie dinar tunisien (TND) …   Wikipédia en Français

• Économie de la tunisie — Tunisie Indicateurs économiques Siège social de la BIAT : émergence des services dans l économie tunisienne Monnaie dinar tunisien (TND) …   Wikipédia en Français

• COMMERCE EXTÉRIEUR (POLITIQUE DU) — «Depuis l’émergence des États nations au XVIe siècle, les gouvernements se sont préoccupés de l’incidence de la concurrence internationale sur la prospérité de leurs industries et ont essayé de les protéger» (P. R. Krugman et M. Obstfeld). Cette… …   Encyclopédie Universelle

• douane — [ dwan ] n. f. • 1372; a. it. doana, de l ar. diwân, mot persan→ divan 1 ♦ Branche de l Administration publique (en France, sous la tutelle du ministère de l Économie et des Finances) chargée de contrôler le passage des biens et des capitaux aux… …   Encyclopédie Universelle

• Québec — Cet article concerne la province canadienne. Pour l article sur la capitale, voir Québec (ville). Pour les autres significations, voir Québec (homonymie). Québec …   Wikipédia en Français